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Permis de construire
N° PC 02554217C0033
Ville de Serre-les-Sapins · 25770
Bénéficiaire
SL CONCEPT HABITAT
Adresse du terrain
LOTS N_ 58 ET 59 ZAC LE COTEAU DES EPENOTTES SERRE-LES-SAPINS 25770
Date d'autorisation
06/03/2018
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 170 · AD 169
Superficie du terrain
973 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
210 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation06/03/2018

👤Demandeur

DénominationSL CONCEPT HABITAT
SIRET51409365700013
SIREN514093657
Code postal25870
LocalitéBONNAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSerre-les-Sapins (25542)
Code postal25770
AdresseLOTS N_ 58 ET 59 ZAC LE COTEAU DES EPENOTTES SERRE-LES-SAPINS 25770
ParcellesAD 170 · AD 169
Superficie terrain973 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 6 pièces ou +2
Surface habitable créée210 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.