Permis de construire n° PC 02554217C0031 à Serre-les-Sapins

Permis de construire

N° PC 02554217C0031

Ville de Serre-les-Sapins · 25770

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ZAC LE COTEAU DES EPENOTTE CHAMPS FRANOIS SERRE-LES-SAPINS 25770

Date d'autorisation

09/02/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 168

Superficie du terrain

777 m²

Logements créés

Surface habitable créée

117 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation09/02/2018

Ouverture du chantier04/02/2019

Achèvement des travaux29/07/2019

👤Demandeur

Code postal25770

LocalitéFRANOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSerre-les-Sapins (25542)

Code postal25770

AdresseZAC LE COTEAU DES EPENOTTE CHAMPS FRANOIS SERRE-LES-SAPINS 25770

ParcellesAD 168

Superficie terrain777 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée117 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.