Permis de construire
N° PC 02554217C0029
Ville de Serre-les-Sapins · 25770
Bénéficiaire
SCI BARBIER LEON
Adresse du terrain
RUE DES ORBEUX SERRE-LES-SAPINS 25770
Date d'autorisation
21/11/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 190
Superficie du terrain
911 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
102 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation21/11/2017
Ouverture du chantier10/12/2018
Achèvement des travaux18/05/2020

👤Demandeur

DénominationSCI BARBIER LEON
SIREN421563735
Code postal25770
LocalitéSERRE LES SAPINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSerre-les-Sapins (25542)
Code postal25770
AdresseRUE DES ORBEUX SERRE-LES-SAPINS 25770
ParcellesAB 190
Superficie terrain911 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable avant106 m²
Surface habitable créée102 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.