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Permis de construire
N° PC 02554217C0014
Ville de Serre-les-Sapins · 25770
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LES EPENOTTES LOT 64 SERRE-LES-SAPINS 25770
Date d'autorisation
16/06/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 2
Superficie du terrain
540 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
114 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation16/06/2017
Ouverture du chantier06/10/2017
Achèvement des travaux26/09/2018

👤Demandeur

Code postal25770
LocalitéFRANOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSerre-les-Sapins (25542)
Code postal25770
AdresseLOTISSEMENT LES EPENOTTES LOT 64 SERRE-LES-SAPINS 25770
ParcellesAD 2
Superficie terrain540 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée114 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.