Permis de construire n° PC 02554217C0012 à Serre-les-Sapins

Permis de construire

N° PC 02554217C0012

Ville de Serre-les-Sapins · 25770

Bénéficiaire

LES CAUDALIES

Adresse du terrain

26 RUE DE LA FAYE SERRE-LES-SAPINS 25770

Date d'autorisation

22/08/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 150 · AC 151

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

895 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation22/08/2017

Ouverture du chantier12/02/2018

Achèvement des travaux17/01/2020

👤Demandeur

DénominationLES CAUDALIES

SIRET82931254500017

SIREN829312545

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSerre-les-Sapins (25542)

Code postal25770

Adresse26 RUE DE LA FAYE SERRE-LES-SAPINS 25770

ParcellesAC 150 · AC 151

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)15

dont individuels1

dont collectifs14

Logements démolis1

Logements 2 pièces8

Logements 3 pièces5

Logements 4 pièces1

Logements 5 pièces1

Surface habitable avant127 m²

Surface habitable créée895 m²

Surface habitable démolie127 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.