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Permis de construire
N° PC 02554217C0001
Ville de Serre-les-Sapins · 25770
Bénéficiaire
SARL B.D.P
Adresse du terrain
ZAC LE COTEAU DES EPENOTTE SERRE-LES-SAPINS 25770
Date d'autorisation
23/03/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 56
Superficie du terrain
863 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
214 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation23/03/2017
Ouverture du chantier29/05/2017
Achèvement des travaux05/01/2018

👤Demandeur

DénominationSARL B.D.P
SIRET49171030700043
SIREN491710307
Code postal25140
LocalitéFRAMBOUHANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSerre-les-Sapins (25542)
Code postal25770
AdresseZAC LE COTEAU DES EPENOTTE SERRE-LES-SAPINS 25770
ParcellesAD 56
Superficie terrain863 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée214 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.