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Permis de construire
N° PC 02554216C0014
Ville de Serre-les-Sapins · 25770
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHAMPS FRANOIS - ZAC LE CO SERRE-LES-SAPINS 25770
Date d'autorisation
27/01/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 3
Superficie du terrain
567 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
120 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation27/01/2017
Ouverture du chantier15/05/2017
Achèvement des travaux19/04/2018

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSerre-les-Sapins (25542)
Code postal25770
AdresseCHAMPS FRANOIS - ZAC LE CO SERRE-LES-SAPINS 25770
ParcellesAD 3
Superficie terrain567 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée120 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.