Permis de construire n° PC 02554215C0018 à Serre-les-Sapins

Permis de construire

N° PC 02554215C0018

Ville de Serre-les-Sapins · 25770

Bénéficiaire

DE SARRES

Adresse du terrain

1 RUE DES EPENOTTES SERRE-LES-SAPINS 25770

Date d'autorisation

07/03/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 102

Superficie du terrain

2710 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1277 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation07/03/2016

Ouverture du chantier15/10/2016

Achèvement des travaux21/12/2018

👤Demandeur

DénominationDE SARRES

SIRET81795124700011

SIREN817951247

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSerre-les-Sapins (25542)

Code postal25770

Adresse1 RUE DES EPENOTTES SERRE-LES-SAPINS 25770

ParcellesAD 102

Superficie terrain2710 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)22

dont collectifs22

Logements 2 pièces10

Logements 3 pièces12

Surface habitable créée1277 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.