1. Accueil
  2. Cadastre Serre-les-Sapins
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02554215C0001
Permis de construire
N° PC 02554215C0001
Ville de Serre-les-Sapins · 25770
Bénéficiaire
SOCIETE CIVILE SERRE LES SAPINS
Adresse du terrain
CHAMPS FRANOIS SERRE-LES-SAPINS 25770
Date d'autorisation
11/04/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 65
Superficie du terrain
3456 m²
Logements créés
22
Surface habitable créée
1187 m²
← Toutes les autorisations à Serre-les-Sapins Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation11/04/2015
Ouverture du chantier24/08/2015

👤Demandeur

DénominationSOCIETE CIVILE SERRE LES SAPINS
SIRET80951873100017
SIREN809518731
Code postal68391
LocalitéSAUSHEIM CEDEX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSerre-les-Sapins (25542)
Code postal25770
AdresseCHAMPS FRANOIS SERRE-LES-SAPINS 25770
ParcellesAD 65
Superficie terrain3456 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)22
dont collectifs22
Logements 2 pièces12
Logements 3 pièces10
Surface habitable créée1187 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.