1. Accueil
  2. Cadastre Serre-les-Sapins
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02554214C0013
Permis de construire
N° PC 02554214C0013
Ville de Serre-les-Sapins · 25770
Bénéficiaire
IDEAL BATIR
Adresse du terrain
ZAC DES EPENOTTES SERRE-LES-SAPINS 25770
Date d'autorisation
20/08/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 81 · AD 80
Superficie du terrain
903 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
206 m²
← Toutes les autorisations à Serre-les-Sapins Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt11/12/2014
Date d'autorisation20/08/2014
Ouverture du chantier11/12/2014

👤Demandeur

DénominationIDEAL BATIR
SIRET50197923100013
SIREN501979231
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSerre-les-Sapins (25542)
Code postal25770
AdresseZAC DES EPENOTTES SERRE-LES-SAPINS 25770
ParcellesAD 81 · AD 80
Superficie terrain903 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 6 pièces ou +2
Surface habitable créée206 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.