Permis de construire n° PC 02554213C0011 à Serre-les-Sapins

Permis de construire

N° PC 02554213C0011

Ville de Serre-les-Sapins · 25770

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 RUE DE LA FAYE SERRE-LES-SAPINS 25770

Date d'autorisation

02/09/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 288 · AB 287 · AB 284

Superficie du terrain

1150 m²

Logements créés

Surface habitable créée

163 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt08/07/2014

Date d'autorisation02/09/2013

Ouverture du chantier14/10/2013

Achèvement des travaux08/07/2014

👤Demandeur

Code postal25320

LocalitéCHEMAUDIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSerre-les-Sapins (25542)

Code postal25770

Adresse6 RUE DE LA FAYE SERRE-LES-SAPINS 25770

ParcellesAB 288 · AB 287 · AB 284

Superficie terrain1150 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée163 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.