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Permis de construire
N° PC 02554213C0007
Ville de Serre-les-Sapins · 25770
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ZAC DES EPENOTTES CHAMPS FRANOIS SERRE-LES-SAPINS 25770
Date d'autorisation
26/09/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 34 · AD 33
Superficie du terrain
804 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
259 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt13/11/2015
Date d'autorisation26/09/2013
Ouverture du chantier10/11/2013
Achèvement des travaux13/11/2015

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSerre-les-Sapins (25542)
Code postal25770
AdresseZAC DES EPENOTTES CHAMPS FRANOIS SERRE-LES-SAPINS 25770
ParcellesAD 34 · AD 33
Superficie terrain804 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 5 pièces1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée259 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.