Déclaration préalable de travaux n° DP 02554225C0007 à Serre-les-Sapins

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02554225C0007

Ville de Serre-les-Sapins · 25770

Bénéficiaire

SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS

Adresse du terrain

RUE DE LA VELLE AU CHENE SERRE-LES-SAPINS 25770

Date d'autorisation

20/02/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 448

Superficie du terrain

19696 m²

Surface locaux créée

8 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation20/02/2025

👤Demandeur

DénominationSYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS

SIRET25250828800047

SIREN252508288

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSerre-les-Sapins (25542)

Code postal25770

AdresseRUE DE LA VELLE AU CHENE SERRE-LES-SAPINS 25770

ParcellesZC 448

Superficie terrain19696 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée8 m²

Surface publique créée8 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.