Déclaration préalable de travaux n° DP 02554225C0005 à Serre-les-Sapins

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02554225C0005

Ville de Serre-les-Sapins · 25770

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

12 RUE DE BLANCHOT SERRE-LES-SAPINS 25770

Date d'autorisation

27/01/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 68

Superficie du terrain

623 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation27/01/2025

👤Demandeur

Code postal25660

LocalitéMONTROND-LE-CHATEAU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSerre-les-Sapins (25542)

Code postal25770

Adresse12 RUE DE BLANCHOT SERRE-LES-SAPINS 25770

ParcellesAE 68

Superficie terrain623 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant63 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.