Déclaration préalable de travaux n° DP 02554222C0058 à Serre-les-Sapins

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02554222C0058

Ville de Serre-les-Sapins · 25770

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

12 RUE SAINT CHRISTOPHE SERRE-LES-SAPINS 25770

Date d'autorisation

09/01/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 104

Superficie du terrain

450 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation09/01/2023

👤Demandeur

Code postal25770

LocalitéSERRE-LES-SAPINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSerre-les-Sapins (25542)

Code postal25770

Adresse12 RUE SAINT CHRISTOPHE SERRE-LES-SAPINS 25770

ParcellesAA 104

Superficie terrain450 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.