Permis de construire n° PC 02554216C0012 à Serre-les-Sapins

Permis de construire

N° PC 02554216C0012

Ville de Serre-les-Sapins · 25770

Bénéficiaire

SPIB

Adresse du terrain

6 RUE DES GRANDES PIECES PARC D'ACTIVITE EURESPACE SERRE-LES-SAPINS 25770

Date d'autorisation

10/03/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 45 · AH 115 · AH 116

Superficie du terrain

12482 m²

Surface locaux créée

67 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation10/03/2017

👤Demandeur

DénominationSPIB

SIRET53859122300010

SIREN538591223

Code postal25770

LocalitéSERRE LES SAPINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSerre-les-Sapins (25542)

Code postal25770

Adresse6 RUE DES GRANDES PIECES PARC D'ACTIVITE EURESPACE SERRE-LES-SAPINS 25770

ParcellesAH 45 · AH 115 · AH 116

Superficie terrain12482 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2955 m²

Surface locaux créée67 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.