Permis de construire n° PC 00140216D0001 à Sermoyer

Permis de construire

N° PC 00140216D0001

Ville de Sermoyer · 01190

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT B LOTIS LE CLOS BELLEVUE LIEU-DIT CHAMP BOURDON SERMOYER 01190

Date d'autorisation

16/02/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

WB 333

Superficie du terrain

1505 m²

Logements créés

Surface habitable créée

150 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation16/02/2016

👤Demandeur

Code postal69670

LocalitéVAUGNERAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneSermoyer (01402)

Code postal01190

AdresseLOT B LOTIS LE CLOS BELLEVUE LIEU-DIT CHAMP BOURDON SERMOYER 01190

ParcellesWB 333

Superficie terrain1505 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée150 m²

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.