Permis de construire
N° PC 00140114B0005
Ville de Sergy · 01630
Bénéficiaire
SERENIS
Adresse du terrain
396 AV DU JURA SERGY 01630
Date d'autorisation
23/09/2014
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 1064 · C 1088
Superficie du terrain
1354 m²
Logements créés
4
Surface habitable créée
441 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt17/05/2015
Date d'autorisation23/09/2014

👤Demandeur

DénominationSERENIS
SIRET48097986300028
SIREN480979863
Code postal01100
LocalitéARBENT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneSergy (01401)
Code postal01630
Adresse396 AV DU JURA SERGY 01630
ParcellesC 1064 · C 1088
Superficie terrain1354 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont individuels4
Logements 5 pièces2
Logements 6 pièces ou +2
Surface habitable créée441 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.