Permis de construire n° PC 03951214K0002 à Sergenon

Permis de construire

N° PC 03951214K0002

Ville de Sergenon · 39120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

4 RUE PASQUIER SERGENON 39120

Date d'autorisation

12/06/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 22 · ZC 21 · ZC 20

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

22 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/06/2025

Date d'autorisation12/06/2014

Ouverture du chantier17/08/2014

Achèvement des travaux01/06/2025

👤Demandeur

Code postal69560

LocalitéSAINT-CYR-SUR-LE-RHONE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneSergenon (39512)

Code postal39120

Adresse4 RUE PASQUIER SERGENON 39120

ParcellesZC 22 · ZC 21 · ZC 20

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant40 m²

Surface habitable créée22 m²

Surface habitable issue de transfo40 m²

Surface habitable transformée40 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.