Permis de construire n° PC 03951126J0001 à Sergenaux

Permis de construire

N° PC 03951126J0001

Ville de Sergenaux · 39230

Bénéficiaire

LE SPIRULINIER COMTOIS

Adresse du terrain

1 RUE DU 19 MARS 1962 SERGENAUX 39230

Date d'autorisation

06/03/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 43

Superficie du terrain

13500 m²

Surface locaux créée

40 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026

Date d'autorisation06/03/2026

👤Demandeur

DénominationLE SPIRULINIER COMTOIS

SIRET84540016700019

SIREN845400167

Code postal39230

LocalitéSERGENAUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneSergenaux (39511)

Code postal39230

Adresse1 RUE DU 19 MARS 1962 SERGENAUX 39230

ParcellesZB 43

Superficie terrain13500 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée40 m²

Surface agricole créée40 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.