Permis de construire n° PC 08128412A0026 à Le Sequestre

Permis de construire

N° PC 08128412A0026

Ville de Le Sequestre · 81990

Bénéficiaire

CAVARROC EXPANSION

Adresse du terrain

ARBONNE LE SEQUESTRE 81990

Date d'autorisation

11/02/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 7P

Superficie du terrain

541 m²

Logements créés

Surface habitable créée

234 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation11/02/2013

Ouverture du chantier16/04/2013

Achèvement des travaux26/05/2014

👤Demandeur

DénominationCAVARROC EXPANSION

SIRET53157219600016

SIREN531572196

Code postal81000

LocalitéALBI

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementTarn (81)

CommuneLe Sequestre (81284)

Code postal81990

AdresseARBONNE LE SEQUESTRE 81990

ParcellesAB 7P

Superficie terrain541 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée234 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.