Déclaration préalable de travaux n° DP 01310616F0019 à Septèmes-les-Vallons

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01310616F0019

Ville de Septèmes-les-Vallons · 13240

Bénéficiaire

ITAS TIM

Adresse du terrain

PETIT ETOILE - LA MONTAGNE SEPTEMES 13240

Date d'autorisation

15/03/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1389

Superficie du terrain

1215110 m²

Surface locaux créée

15 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation15/03/2016

👤Demandeur

DénominationITAS TIM

SIRET44396611400029

SIREN443966114

Code postal92213

LocalitéSAINT CLOUD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementBouches du rhône (13)

CommuneSeptèmes-les-Vallons (13106)

Code postal13240

AdressePETIT ETOILE - LA MONTAGNE SEPTEMES 13240

ParcellesA 1389

Superficie terrain1215110 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée15 m²

Surface publique créée15 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.