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Déclaration préalable de travaux
N° DP 08938723S0254
Ville de Sens · 89100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
0006 RUE CARNOT SENS 89100
Date d'autorisation
16/10/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 165
Superficie du terrain
544 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation16/10/2023

👤Demandeur

Code postal89100
LocalitéSENS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementYonne (89)
CommuneSens (89387)
Code postal89100
Adresse0006 RUE CARNOT SENS 89100
ParcellesAI 165
Superficie terrain544 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo122 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.