Permis de construire n° PC 0715132500004 à Senozan

Permis de construire

N° PC 0715132500004

Ville de Senozan · 71260

Bénéficiaire

EARL DE SENOZAN

Adresse du terrain

LES GRANDES TERRES LES GRANDES TERRES SENOZAN 71260

Date d'autorisation

19/09/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 272 · ZC 274 · ZC 276

Superficie du terrain

14907 m²

Surface locaux créée

1260 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation19/09/2025

👤Demandeur

DénominationEARL DE SENOZAN

SIRET48952502200013

SIREN489525022

Code postal71260

LocalitéSENOZAN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementSaône et Loire (71)

CommuneSenozan (71513)

Code postal71260

AdresseLES GRANDES TERRES LES GRANDES TERRES SENOZAN 71260

ParcellesZC 272 · ZC 274 · ZC 276

Superficie terrain14907 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant3265 m²

Surface locaux créée1260 m²

Surface agricole avant3265 m²

Surface agricole créée1260 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.