Permis de construire
N° PC 01742524N0012
Ville de Semussac · 17120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6 RUE DES CIGOGNES LOTISSEMENT ""L'ANSE DES PRES"" LOT N_80 SEMUSSAC 17120
Date d'autorisation
13/05/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZV 367
Superficie du terrain
331 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
85 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation13/05/2024

👤Demandeur

Code postal17200
LocalitéROYAN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementCharente maritime (17)
CommuneSemussac (17425)
Code postal17120
Adresse6 RUE DES CIGOGNES LOTISSEMENT ""L'ANSE DES PRES"" LOT N_80 SEMUSSAC 17120
ParcellesZV 367
Superficie terrain331 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée85 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.