Permis de construire n° PC 02554024A0002 à Semondans

Permis de construire

N° PC 02554024A0002

Ville de Semondans · 25750

Bénéficiaire

SCI CHAPUIS IMMO

Adresse du terrain

RUE DE LA CRAIE SEMONDANS 25750

Date d'autorisation

03/07/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 110 · ZC 111 · ZC 28

Superficie du terrain

4049 m²

Logements créés

Surface habitable créée

236 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation03/07/2024

👤Demandeur

DénominationSCI CHAPUIS IMMO

SIRET89097694700014

SIREN890976947

Code postal25750

LocalitéARCEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSemondans (25540)

Code postal25750

AdresseRUE DE LA CRAIE SEMONDANS 25750

ParcellesZC 110 · ZC 111 · ZC 28

Superficie terrain4049 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements démolis1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable avant70 m²

Surface habitable créée236 m²

Surface habitable démolie70 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.