Permis de construire n° PC 02554023A0001 à Semondans

Permis de construire

N° PC 02554023A0001

Ville de Semondans · 25750

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA VIEILLE VIE SEMONDANS 25750

Date d'autorisation

15/05/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 298 · AC 301

Superficie du terrain

887 m²

Logements créés

Surface habitable créée

164 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation15/05/2023

👤Demandeur

Code postal25750

LocalitéARCEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSemondans (25540)

Code postal25750

AdresseRUE DE LA VIEILLE VIE SEMONDANS 25750

ParcellesAC 298 · AC 301

Superficie terrain887 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 5 pièces2

Surface habitable créée164 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.