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Permis de construire
N° PC 08312415D0048
Ville de Seillans · 83440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6483 LES BAS PLANS SEILLANS 83440
Date d'autorisation
21/03/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
I 747
Superficie du terrain
2750 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
48 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation21/03/2016

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementVar (83)
CommuneSeillans (83124)
Code postal83440
Adresse6483 LES BAS PLANS SEILLANS 83440
ParcellesI 747
Superficie terrain2750 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 1 pièce1
Surface habitable avant142 m²
Surface habitable créée48 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.