Permis de construire n° PC 02159721B0002 à Segrois

Permis de construire

N° PC 02159721B0002

Ville de Segrois · 21220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE VILLAGE SEGROIS 21220

Date d'autorisation

12/10/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 415 · B 421 · B 422

Superficie du terrain

2654 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation12/10/2021

👤Demandeur

Code postal21220

LocalitéSEGROIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneSegrois (21597)

Code postal21220

AdresseLE VILLAGE SEGROIS 21220

ParcellesB 415 · B 421 · B 422

Superficie terrain2654 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo112 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.