Permis de construire n° PC 02159719B0001 à Segrois

Permis de construire

N° PC 02159719B0001

Ville de Segrois · 21220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

DERRIERE LES MEIX SEGROIS 21220

Date d'autorisation

15/01/2020

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 27

Superficie du terrain

1330 m²

Logements créés

Surface habitable créée

144 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation15/01/2020

👤Demandeur

Code postal52400

LocalitéBOURBONNE-LES-BAINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneSegrois (21597)

Code postal21220

AdresseDERRIERE LES MEIX SEGROIS 21220

ParcellesZB 27

Superficie terrain1330 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée144 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.