Permis de construire n° PC 00139922B0006 à Ségny

Permis de construire

N° PC 00139922B0006

Ville de Ségny · 01170

Bénéficiaire

ARTIS

Adresse du terrain

155 RUE DE LA VELLE SEGNY 01170

Date d'autorisation

09/11/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 113 · AK 100

Superficie du terrain

2568 m²

Logements créés

Surface habitable créée

423 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation09/11/2022

👤Demandeur

DénominationARTIS

SIRET35038388100074

SIREN350383881

Code postal74370

LocalitéMETZ-TESSY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneSégny (01399)

Code postal01170

Adresse155 RUE DE LA VELLE SEGNY 01170

ParcellesAK 113 · AK 100

Superficie terrain2568 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Logements 6 pièces ou +3

Surface habitable créée423 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.