Permis de construire
N° PC 00139921B0009
Ville de Ségny · 01170
Bénéficiaire
SEGNY VILLAGE
Adresse du terrain
LIEU-DIT FONTAILLON SEGNY 01170
Date d'autorisation
28/10/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 315 · AK 271 · AK 269
Superficie du terrain
11613 m²
Logements créés
80
Surface habitable créée
5304 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation28/10/2021

👤Demandeur

DénominationSEGNY VILLAGE
SIRET88984987300019
SIREN889849873
Code postal74000
LocalitéANNECY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneSégny (01399)
Code postal01170
AdresseLIEU-DIT FONTAILLON SEGNY 01170
ParcellesAK 315 · AK 271 · AK 269
Superficie terrain11613 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)80
dont collectifs80
Logements 2 pièces30
Logements 3 pièces40
Logements 4 pièces10
Surface habitable créée5304 m²
Utilisation prévueVente - location
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.