1. Accueil
  2. Cadastre Ségny
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 00139920B0012
Permis de construire
N° PC 00139920B0012
Ville de Ségny · 01170
Bénéficiaire
JEAN COEUR PROMOTION
Adresse du terrain
75 RUE VIONNET DES PLACES SEGNY 01170
Date d'autorisation
13/02/2021
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 110 · AA 111 · AA 112
Superficie du terrain
3629 m²
Logements créés
8
Surface habitable créée
880 m²
← Toutes les autorisations à Ségny Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation13/02/2021

👤Demandeur

DénominationJEAN COEUR PROMOTION
SIRET41255531000033
SIREN412555310
Code postal74940
LocalitéANNECY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneSégny (01399)
Code postal01170
Adresse75 RUE VIONNET DES PLACES SEGNY 01170
ParcellesAA 110 · AA 111 · AA 112
Superficie terrain3629 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)8
dont individuels8
Logements 4 pièces8
Surface habitable créée880 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.