Permis de construire n° PC 00139913B0012 à Ségny

Permis de construire

N° PC 00139913B0012

Ville de Ségny · 01170

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT QUARTIER VARFEUILLE SEGNY 01170

Date d'autorisation

05/11/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 188 · AA 29 · AA 28

Superficie du terrain

324 m²

Logements créés

Surface habitable créée

114 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation05/11/2013

Ouverture du chantier28/03/2014

Achèvement des travaux28/03/2015

👤Demandeur

Code postal74100

LocalitéANNEMASSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneSégny (01399)

Code postal01170

AdresseLOT QUARTIER VARFEUILLE SEGNY 01170

ParcellesAA 188 · AA 29 · AA 28

Superficie terrain324 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée114 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.