1. Accueil
  2. Cadastre Scionzier
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0742642300038
Permis de construire
N° PC 0742642300038
Ville de Scionzier · 74950
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CLOS DES MELEZES SCIONZIER 74950
Date d'autorisation
28/02/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0P 295
Superficie du terrain
915 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
260 m²
← Toutes les autorisations à Scionzier Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation28/02/2024

👤Demandeur

Code postal74300
LocalitéCLUSES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneScionzier (74264)
Code postal74950
AdresseCLOS DES MELEZES SCIONZIER 74950
Parcelles0P 295
Superficie terrain915 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée260 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.