Permis de construire
N° PC 0384711420012
Ville de Le Sappey-en-Chartreuse · 38700
Bénéficiaire
ECURIE DU SAPPEY
Adresse du terrain
LA FRANIELLE LE PLAT LE SAPPEY-EN-CHARTREUSE 38700
Date d'autorisation
24/01/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AN 13 · AN 8 A
Superficie du terrain
32125 m²
Surface locaux créée
2114 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date d'autorisation24/01/2015
Ouverture du chantier24/03/2015
Achèvement des travaux06/07/2015

👤Demandeur

DénominationECURIE DU SAPPEY
SIRET80337780300017
SIREN803377803
Code postal38330
LocalitéBIVIERS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneLe Sappey-en-Chartreuse (38471)
Code postal38700
AdresseLA FRANIELLE LE PLAT LE SAPPEY-EN-CHARTREUSE 38700
ParcellesAN 13 · AN 8 A
Superficie terrain32125 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée2114 m²
Surface agricole créée2114 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.