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Déclaration préalable de travaux
N° DP 03241113M2001
Ville de Sansan · 32260
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
A DANAZAC SANSAN 32260
Date d'autorisation
17/05/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 305
Superficie du terrain
23816 m²
Surface locaux créée
500 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation17/05/2013

👤Demandeur

Code postal32260
LocalitéSANSAN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGers (32)
CommuneSansan (32411)
Code postal32260
AdresseA DANAZAC SANSAN 32260
ParcellesA 305
Superficie terrain23816 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée500 m²
Surface agricole créée500 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.