Permis de construire n° PC 02552925L0016 à Sancey-le-Grand

Permis de construire

N° PC 02552925L0016

Ville de Sancey-le-Grand · 25430

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU PRESIDENT ARBEY SANCEY 25430

Date d'autorisation

25/01/2026

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

F 17 · F 18A · F 109A

Superficie du terrain

4074 m²

Logements créés

Surface habitable créée

76 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation25/01/2026

Ouverture du chantier05/03/2026

👤Demandeur

Code postal25430

LocalitéVYT-LES-BELVOIR

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSancey-le-Grand (25529)

Code postal25430

AdresseRUE DU PRESIDENT ARBEY SANCEY 25430

ParcellesF 17 · F 18A · F 109A

Superficie terrain4074 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée76 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.