Permis de construire n° PC 02552923L0009 à Sancey-le-Grand

Permis de construire

N° PC 02552923L0009

Ville de Sancey-le-Grand · 25430

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE PETIT TEIGNE SANCEY 25430

Date d'autorisation

14/02/2024

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 37 · C 38 · C 951

Superficie du terrain

25158 m²

Logements créés

Surface habitable créée

333 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation14/02/2024

Ouverture du chantier01/07/2024

👤Demandeur

Code postal25430

LocalitéSANCEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSancey-le-Grand (25529)

Code postal25430

AdresseLE PETIT TEIGNE SANCEY 25430

ParcellesC 37 · C 38 · C 951

Superficie terrain25158 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements démolis1

Surface habitable créée333 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.