Permis de construire
N° PC 02552923L0009
Ville de Sancey-le-Grand · 25430
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE PETIT TEIGNE SANCEY 25430
Date d'autorisation
14/02/2024
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 37 · C 38 · C 951
Superficie du terrain
25158 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
333 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation14/02/2024
Ouverture du chantier01/07/2024

👤Demandeur

Code postal25430
LocalitéSANCEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSancey-le-Grand (25529)
Code postal25430
AdresseLE PETIT TEIGNE SANCEY 25430
ParcellesC 37 · C 38 · C 951
Superficie terrain25158 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements démolis1
Surface habitable créée333 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.