Permis de construire n° PC 0691722000013 à Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais

Permis de construire

N° PC 0691722000013

Ville de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais · 69460

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHAMPRENARD SALLES-ARBUISSONNAS-EN-BEAUJOLAI 69460

Date d'autorisation

23/02/2021

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

U 340 · U 1174

Superficie du terrain

392 m²

Logements créés

Surface habitable créée

140 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation23/02/2021

👤Demandeur

Code postal69340

LocalitéFRANCHEVILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneSalles-Arbuissonnas-en-Beaujolais (69172)

Code postal69460

AdresseCHAMPRENARD SALLES-ARBUISSONNAS-EN-BEAUJOLAI 69460

ParcellesU 340 · U 1174

Superficie terrain392 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée140 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.