Déclaration préalable de travaux
N° DP 02447317M0015
Ville de Sainte-Orse · 24210
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
BOSCORNUT EST SAINTE-ORSE 24210
Date d'autorisation
07/12/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 391
Superficie du terrain
9460 m²
Surface locaux créée
36 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation07/12/2017

👤Demandeur

Code postal24210
LocalitéSTE ORSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementDordogne (24)
CommuneSainte-Orse (24473)
Code postal24210
AdresseBOSCORNUT EST SAINTE-ORSE 24210
ParcellesA 391
Superficie terrain9460 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée36 m²
Surface agricole créée36 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.