Permis de construire n° PC 0384182320003 à Sainte-Marie-du-Mont

Permis de construire

N° PC 0384182320003

Ville de Sainte-Marie-du-Mont · 38660

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA ROUSSE LA VIEILLE EGLISE SAINTE-MARIE-DU-MONT 38660

Date d'autorisation

13/04/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 1016

Superficie du terrain

1188 m²

Logements créés

Surface habitable créée

80 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation13/04/2023

👤Demandeur

Code postal38660

LocalitéSAINTE-MARIE-DU-MONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneSainte-Marie-du-Mont (38418)

Code postal38660

AdresseRUE DE LA ROUSSE LA VIEILLE EGLISE SAINTE-MARIE-DU-MONT 38660

ParcellesE 1016

Superficie terrain1188 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée80 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.