Permis de construire
N° PC 0384181520005
Ville de Sainte-Marie-du-Mont · 38660
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA CHAPELLE SAINTE-MARIE-DU-MONT 38660
Date d'autorisation
06/10/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
E 1250
Superficie du terrain
2000 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
89 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation06/10/2015

👤Demandeur

Code postal38660
LocalitéSAINTE-MARIE-DU-MONT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSainte-Marie-du-Mont (38418)
Code postal38660
AdresseLA CHAPELLE SAINTE-MARIE-DU-MONT 38660
ParcellesE 1250
Superficie terrain2000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable avant77 m²
Surface habitable créée89 m²
Surface habitable démolie77 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.