Permis de construire n° PC 0421972600002 à Sainte-Agathe-la-Bouteresse

Permis de construire

N° PC 0421972600002

Ville de Sainte-Agathe-la-Bouteresse · 42130

Bénéficiaire

MMS

Adresse du terrain

MOLLIAN SAINTE-AGATHE-LA-BOUTERESSE 42130

Date d'autorisation

19/03/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 815 · 0C 448

Superficie du terrain

1245 m²

Logements créés

Surface habitable créée

140 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026

Date de dépôt17/02/2026

Date d'autorisation19/03/2026

👤Demandeur

DénominationMMS

SIRET99446731400013

SIREN994467314

Code postal42130

LocalitéSTE AGATHE LA BOUTERESSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementLoire (42)

CommuneSainte-Agathe-la-Bouteresse (42197)

Code postal42130

AdresseMOLLIAN SAINTE-AGATHE-LA-BOUTERESSE 42130

Parcelles0C 815 · 0C 448

Superficie terrain1245 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable créée140 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.