Permis de construire
N° PC 02552724C0022
Ville de Saint-Vit · 25410
Bénéficiaire
ATELIER HATON ARCHITECTES
Adresse du terrain
1 BIS PLACE DE LA MAIRIE SAINT-VIT 25410
Date d'autorisation
16/04/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AP 116 · AP 116 · AP 117
Superficie du terrain
4871 m²
Logements créés
9
Surface habitable créée
525 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation16/04/2025

👤Demandeur

DénominationATELIER HATON ARCHITECTES
SIRET95215609900014
SIREN952156099
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSaint-Vit (25527)
Code postal25410
Adresse1 BIS PLACE DE LA MAIRIE SAINT-VIT 25410
ParcellesAP 116 · AP 116 · AP 117
Superficie terrain4871 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)9
dont collectifs9
Logements 2 pièces6
Logements 3 pièces2
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée525 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.