Permis de construire n° PC 02552723C0023 à Saint-Vit

Permis de construire

N° PC 02552723C0023

Ville de Saint-Vit · 25410

Bénéficiaire

MOYSE PROMOTION

Adresse du terrain

RUE DES JARDINS SAINT-VIT 25410

Date d'autorisation

29/02/2024

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AP 253 · AP 252 · AP 593

Superficie du terrain

4097 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1260 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation29/02/2024

Ouverture du chantier19/07/2024

👤Demandeur

DénominationMOYSE PROMOTION

SIRET50258078000018

SIREN502580780

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSaint-Vit (25527)

Code postal25410

AdresseRUE DES JARDINS SAINT-VIT 25410

ParcellesAP 253 · AP 252 · AP 593

Superficie terrain4097 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)16

dont individuels16

Logements 2 pièces7

Logements 3 pièces5

Logements 4 pièces4

Surface habitable créée1260 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.