Permis de construire n° PC 02552722C0009 à Saint-Vit

Permis de construire

N° PC 02552722C0009

Ville de Saint-Vit · 25410

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LE MOULIN AÃÂ VENT SAINT VIT 25410

Date d'autorisation

05/08/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

YD 238

Superficie du terrain

628 m²

Logements créés

Surface habitable créée

91 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt23/11/2023

Date d'autorisation05/08/2022

Ouverture du chantier05/01/2023

Achèvement des travaux23/11/2023

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSaint-Vit (25527)

Code postal25410

AdresseLOTISSEMENT LE MOULIN AÃÂ VENT SAINT VIT 25410

ParcellesYD 238

Superficie terrain628 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée91 m²

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.