1. Accueil
  2. Cadastre Saint-Vit
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02552719C0013
Permis de construire
N° PC 02552719C0013
Ville de Saint-Vit · 25410
Bénéficiaire
MOYSE PROMOTION
Adresse du terrain
1 - 3 RUE DU MISTRAL LOTISSEMENT DU MOULIN A€ VENT ""LOT 10"" SAINT VIT 25410
Date d'autorisation
25/07/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
YD 231
Superficie du terrain
1166 m²
Logements créés
10
Surface habitable créée
714 m²
← Toutes les autorisations à Saint-Vit Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt25/07/2019
Date d'autorisation25/07/2019
Ouverture du chantier25/05/2020
Achèvement des travaux10/01/2022

👤Demandeur

DénominationMOYSE PROMOTION
SIRET50258078000018
SIREN502580780
Code postal25000
LocalitéBESANA‡ON
Architecte mandatéOui

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSaint-Vit (25527)
Code postal25410
Adresse1 - 3 RUE DU MISTRAL LOTISSEMENT DU MOULIN A€ VENT ""LOT 10"" SAINT VIT 25410
ParcellesYD 231
Superficie terrain1166 m²
Zone opérationnelle1

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)10
dont collectifs10
Logements 2 pièces2
Logements 3 pièces4
Logements 4 pièces4
Surface habitable créée714 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.