Permis de construire n° PC 02552716C0012 à Saint-Vit

Permis de construire

N° PC 02552716C0012

Ville de Saint-Vit · 25410

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM MOULIN DE BENUSSE SAINT-VIT 25410

Date d'autorisation

06/06/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 568

Superficie du terrain

106 m²

Logements créés

Surface habitable créée

106 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation06/06/2016

Ouverture du chantier05/10/2016

Achèvement des travaux28/07/2017

👤Demandeur

Code postal25410

LocalitéSAINT-VIT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSaint-Vit (25527)

Code postal25410

AdresseCHEM MOULIN DE BENUSSE SAINT-VIT 25410

ParcellesB 568

Superficie terrain106 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée106 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.