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Permis de construire
N° PC 02552714C0020
Ville de Saint-Vit · 25410
Bénéficiaire
SCI DES VIEUX LOUPS
Adresse du terrain
20 RUE JEAN MOULIN SAINT-VIT 25410
Date d'autorisation
23/03/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
YF 68
Superficie du terrain
3000 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
77 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/07/2015
Date d'autorisation23/03/2015
Ouverture du chantier01/07/2015
Achèvement des travaux30/06/2016

👤Demandeur

DénominationSCI DES VIEUX LOUPS
SIRET80865343000013
SIREN808653430
Code postal25320
LocalitéTORPES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSaint-Vit (25527)
Code postal25410
Adresse20 RUE JEAN MOULIN SAINT-VIT 25410
ParcellesYF 68
Superficie terrain3000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 2 pièces2
Surface habitable créée77 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.